Sanction Challenger en action
Le guide de l'Autorité financière de Singapour renforce les pratiques LBC/FT en matière de contrôle des identités.
Vue d'ensemble
L'année 2022 s'est avérée être une année délicate pour les programmes de sanctions des Institutions Financières ("IF"). L'Autorité monétaire de Singapour ("MAS") a publié des directives sur le renforcement des pratiques de contrôle d'identité en matière de LBC/FT pour les IF et ce en réponse aux nouveaux défis rencontrés. En 2021, la MAS a étudié les processus de vérification des identités des IF de petite et moyenne taille et a mis en avant les points clés suivants [1]:
- Le top management de certaines IF n'a pas mené une surveillance adéquate. Cela a entraîné des carences dans les P&P et des contrôles insuffisants lors d'apparition d'alertes. Il en a résulté des lacunes dans l'exécution des contrôles d'identité et, dans certains cas, des violations potentielles de la réglementation en vigueur.
- Les IF avaient tendance à se fier de manière excessive aux fournisseurs de leurs systèmes de contrôle pour définir les paramètres de ces derniers. Par la suite, ces IF n'ont pas bien compris comment les paramétrages influent sur l'exactitude et l'efficacité des résultats des contrôles.
- Les systèmes et outils de contrôle des IF peuvent ne pas être correctement paramétrés/calibrés pour réduire efficacement les risque liés à leurs activités commerciales.
- Les IF n'évaluent pas et ne testent pas, de manière adéquate et continue, que les paramètres de contrôle sont efficaces pour générer des correspondances basés sur des noms.
- Les IF devraient travailler plus étroitement avec leurs fournisseurs d'outils de contrôle afin d'acquérir une compréhension mutuelle des orientations récemment prises par la MAS en matière de LBC/FT, et ce afin de s'assurer que ces outils soient utilisés efficacement.
Conséquences
Les IF de Singapour et du monde entier doivent assimiler les conclusions fournies par la MAS et mettre à jour leur programme de LBC/FT selon les normes établies par la MAS. Voici plusieurs méthodes que les IF peuvent utiliser pour améliorer leurs processus LBC/FT[1]:
- Surveillance par la direction générale : la haute direction doit donner la priorité aux initiatives de vérification des noms en matière de LBC/FT afin de créer une culture de la conformité qui doit toujours venir du sommet. La haute direction des IF devrait renforcer les P&P pour couvrir de manière adéquate le processus de vérification de noms. Des comptes rendus clairs des réunions et des discussions des hauts dirigeants concernant le filtrage des noms devraient être conservés et utilisés pour des examens ou des audits futurs. Le top management devrait revoir les contrôles existants sur le processus de résolution des alertes pour en assurer l'exactitude.
- Paramètres de filtrage et bases de données : les IF devraient évaluer et tester les paramètres de filtrage pour confirmer qu'ils sont utilisés efficacement. Un audit complet devrait être mis en place afin de vérifier que les paramètres restent adéquats au fil du temps, et, si des lacunes surviennent, faire les ajustements nécessaires. Il apparaît également essentiel de tester l'ensemble des bases exploitées, aussi bien en interne qu'en externe. Il y a enfin une tendance à la dépendance excessive des IF envers leurs fournisseurs ; dépendance qui doit être rompue afin de garantir les paramètres de filtrage les plus précis possible.
- Traitement des alertes : les IF doivent maintenir une documentation complète sur la résolution des alertes. Les IF devraient également inclure des évaluations de résolution d'alertes dans leur cadre de leur processus internes de contrôle. Les critères utilisés pour évaluer les alertes devraient se conformer aux normes du secteur. À titre d'exemple, la MAS a constaté que certaines IF considéraient une alerte comme un faux positif si la source émettrice d'un avis défavorable était une source locale ou régionale.
- Outils inadéquats pour un filtrage massif : les IF doivent s'assurer qu'elles ont des outils adéquats pour mener à bien le filtrage des données lorsque celles-ci sont présentes en quantités importantes. Il est critique que l'outil utilisé soit automatisé et non manuel. L'outil doit être capable de traiter les données de toutes les parties prenantes/liées et permettre d'effectuer rapidement des filtrages selon un critère imposé.
- Il est recommandé à toutes les IF relevant du champ d'application de la MAS de prendre en compte ces orientations pour leur programme de LBC/FT et d'apporter les améliorations nécessaires à leurs process.
Comment pouvons-nous vous aider.
Nous accompagnons nos clients sur la mise en conformité des dernières directives de la MAS en matière de AML/CFT, en fournissant différents accélérateurs :
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- Nos équipes risques et conformité peuvent aider les IF à former leurs employés aux meilleures pratiques de l'industrie en matière de vérification des données vis à vis de la LBC/FT.
- Nos experts peuvent vous aider à ajuster et à calibrer vos outils de filtrage existants, afin de garantir leur bon fonctionnement, obtenir les résultats les plus précis et réduire les faux positifs.
- Nos experts peuvent améliorer les P&P de votre organisation afin de mieux définir et documenter vos processus de contrôle en matière de LBC/FT.
